Mentions légales.

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://monstudioforme.com/, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire, créateur, responsable de publication :

Société #MonStudioForme Société par actions simplifiée au capital de 1000 euros
Siège social 147 avenue de la gare 74130 BONNEVILLE
Téléphone : 04.50.25.67.35
Immatriculée au R.C.S. d’ANNECY sous le numéro 895 308 054 000 17 Représentée par la Présidente et Directrice Générale Madame Sidonie KAFO.
Propriétaire de l’enseigne #MonStudioForme, pour l’avoir enregistrée à l’INSEE le 19 mars 2021.

 

Concepteur du site :

ITSGM IT Solutions 3 chemin des Mésanges – 1212- Grand Lancy (Suisse)
https://www.itsgm.ch/

Hébergement :

Le site est hébergé sur https://www.infomaniak.com/fr

Concepteur de solutions web innovantes et intuitives

 

Utilisateurs :

Les utilisateurs du site désignent les prospects, les adhérents, les partenaires licenciés, les salariés ainsi que toute personne pouvant avoir une utilisation commerciale ou informative du site à quelque titre que ce soit.

 

Réclamation :

Tous litiges en relation avec l’utilisation du site monstudioforme.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétent.